Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association Yeu m’engage (YME), association régie par la loi du 1er juillet 1901. [file:3]

Dénomination : Yeu m’engage
Sigle : YME
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : Île d’Yeu (85350), France
Objet : favoriser la participation citoyenne, le dialogue constructif et la réflexion collective sur les enjeux d’intérêt général concernant l’avenir de l’île d’Yeu, notamment le développement économique et social, l’immobilier et la position des résidences secondaires, le patrimoine et l’identité de l’île, les transports et les mobilités, l’aménagement du territoire, l’environnement et le développement durable, ainsi que le logement.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Eric Daisay, en sa qualité de président de l’association.

Contact

Email : contact@yeu-m-engage.fr

Hébergement

Le site est hébergé par Amazon Web Services (AWS).

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, documents, éléments graphiques, logos, photographies, vidéos et l’architecture du site, est la propriété exclusive de l’association Yeu m’engage ou fait l’objet d’un droit d’usage.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite, sauf dans les cas prévus par la loi.

Responsabilité

L’association Yeu m’engage s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible. Elle ne saurait toutefois garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées.

L’association se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer, à tout moment et sans préavis, tout ou partie du contenu du site.

L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’association Yeu m’engage n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.Pour toute question relative à la protection des données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@yeu-m-engage.fr.